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Consolidation

L’assurance emprunteur est faite pour couvrir l’assuré (et la banque) en cas de sinistre en prenant en charge le remboursement des mensualités de prêt ou le capital restant dû (selon les conditions indiquées dans le contrat).

Ainsi, pour évoquer l’état de santé de l’assuré, le corps médical fait la différence entre la guérison et la consolidation.

À noter : il ne faut pas confondre avec la consolidation de crédit qui est un terme couramment employé dans le secteur bancaire. Dans cet article, nous nous concentrons sur la consolidation médicale, du point de vue de l’assurance.

La consolidation médicale : qu’est-ce que c’est ?

Après un accident plus ou moins important, le patient (ici l’assuré) passe par différentes étapes.

S’il est possible de revenir à l’état de santé antérieur à l’accident et que celui-ci s’est stabilisé (sans séquelle), on parle de guérison.

Par contre, si le sinistre a entraîné des lésions et séquelles définitives et que les soins ne peuvent plus améliorer l’état de santé du patient, on parle alors de consolidation.

À ce moment, le médecin transmet à l’assurance un certificat de consolidation et un médecin expert pourra être envoyé pour constatation. Si celle-ci est vérifiée, l’assurance établira une offre d’indemnisation des préjudices temporaires (pré-consolidation) et permanents.

Au moment où le médecin considère l’état de santé du patient comme stable, on détermine la date de consolidation qui correspond au moment où toutes les opérations et rééducations ont été réalisées (même en cas de douleurs persistantes). Cette date est importante, car elle va définir le taux d’invalidité de l’assuré (Invalidité Permanente Totale ou partielle).

Pourquoi la consolidation est-elle importante ?

Comme vous l’avez sûrement compris, la consolidation et, surtout, la date de consolidation sont des données importantes pour l’assurance et l’assuré. En effet, la consolidation conditionne l’indemnisation et la date de consolidation va définir le début de la prise en charge financière par l’assurance.

Ainsi, l’assurance va calculer le taux d’invalidité de l’assuré en se référant à un barème spécifique et va définir les conditions de la prise en charge.

Dans certains cas, la consolidation ne peut avoir lieu. C’est le cas, par exemple, de certains cancers qui peuvent ne pas se stabiliser avec le temps ou encore des infections HIV. De même, parfois, une aggravation de l’état de santé peut avoir lieu dans les mois ou les années qui suivent la consolidation. Dans ce cas, il sera nécessaire d’ouvrir un dossier d’aggravation de l’état de santé et de demander, en parallèle, un certificat d’aggravation à son médecin qui sera transmis à l’assurance en charge de l’indemnisation.

Peut-on contester une date de consolidation ?

En partant du constat que la date de consolidation conditionne le calcul des indemnités, vous comprenez qu’il est important de la définir précisément. En effet, une date de consolidation mal définie peut ne pas prendre en compte d’éventuels soins à venir.

À noter : si vous souhaitez contester votre date de consolidation, il faudra réaliser une expertise médicale contradictoire afin de trouver un accord.


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