Assurance emprunteur et SCI : comment optimiser la protection des associés ?

Romain Gerbet
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Contrairement à un crédit immobilier classique réalisé seul ou par un couple d’emprunteurs, un prêt immobilier effectué en SCI nécessite des formalités assez lourdes. En effet, les emprunteurs deviennent des associés et un gérant de la société doit être désigné. Il est aussi nécessaire de convoquer régulièrement une assemblée générale et de mettre en place une comptabilité de caisse.

Toutefois, dans certains cas, la mise en place d’un crédit en SCI se révèle bien plus intéressante que le prêt à taux fixe ou variable contracté en tant que particulier.

Dans cet article, nous allons nous intéresser tout particulièrement à l’assurance emprunteur liée à un prêt immobilier souscrit en SCI.

Assurance emprunteur et SCI : quelle différence avec un prêt classique ?

La véritable différence entre la souscription d’un crédit classique et d’un crédit en SCI se fait au niveau de la capacité d’emprunt. En effet, en SCI, la banque cumule les capacités d’emprunt de tous les associés et non de la personne ou du ménage.

Il faut, en effet, savoir que les associés possèdent des parts sociales du ou des biens

Deux scénarios sont possibles :

  • Chaque associé souscrit un emprunt à titre personnel ;
  • La SCI signe le prêt en tant que personne morale.

Dans le premier cas, les associés vont rembourser leur partie du prêt de leur côté et s’assurer qu’ils puissent gérer individuellement le paiement de leurs mensualités.

Dans le second cas, les associés doivent s’occuper de la trésorerie de la SCI qui sera la seule à rembourser le prêt sur ses fonds propres.

Assurance emprunteur et SCI : quotités et garanties ?

Comme pour tous contrats d’assurance de prêt, il faudra atteindre une quotité de 100% au minimum entre les associés.

Dans le cas où chaque associé rembourse individuellement différentes parties du prêt, la quotité pourra être répartie entre tous pour atteindre 100% (en prenant en compte ou non les quotes-parts au prorata des revenus) ou chacun pourra être assuré à 100% pour une couverture totale.

Si c’est la SCI qui rembourse, il est possible de n’assurer que quelques associés. À condition, ici encore, que la quotité de l’assurance emprunteur soit de 100% au minimum.

Concernant les garanties, seules les garanties décès et PTIA seront demandées par la banque. À voir entre associés s’il peut être intéressant d’en souscrire d’autres ou non en prenant évidemment en compte les quotités.

Assurance emprunteur et SCI : comment optimiser sa couverture ?

Avant tout, il faut savoir qu’il est possible en SCI de déduire les primes d’assurances si vous avez opté pour l’IR.

De plus, l’assurance emprunteur d’une SCI profite, elle aussi, des conditions législatives liées aux lois Lagarde, Hamon et Bourquin. Soit la possibilité de changer d’assurance avant la signature du contrat de prêt, durant la première année de souscription et à chaque date anniversaire.

Si certains associés présentent des risques aggravés de santé, il sera possible de recourir à la convention AERAS.

Vous avez besoin d’aide pour trouver l’assurance emprunteur adaptée à vos besoins et à ceux de vos associés ? Les experts Wedou sont à votre disposition pour vous conseiller et vous accompagner.

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